Marque enregistrée - Marque en vigueur

MUSE DU VAL
SNC CHATEAU PETIT VAL, SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
4320553
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2026
MUSE DU VAL de SNC CHATEAU PETIT VAL

Présentation de la marque MUSE DU VAL

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2016 par la société SNC CHATEAU PETIT VAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUSE DU VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la société SNC CHATEAU PETIT VAL domicilié(e) LIEU DIT PETIT VAL - 33330 - SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 326 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Hélène POULOU, HOTEL PICHON domicilié(e) 4 COURS DE L'INTENDANCE - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque MUSE DU VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSE DU VAL arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.

SNC CHATEAU PETIT VAL a également déposé les autres marques suivantes : V ROSE DU VAL Famille Alloin , L'ENCLOS DE PETIT VAL , ROSE DU VAL , CHATEAU BEARD Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée , M MUSE DU VAL Famille Alloin , CHÂTEAU PETIT VAL Famille Alloin


SNC CHATEAU PETIT VAL, SOCIETE EN NOM COLLECTIF - LIEU DIT PETIT VAL - 33330 - SAINT EMILION - France - SIREN 802326835


Mme. Hélène POULOU, HOTEL PICHON - 4 COURS DE L'INTENDANCE - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Vins d'appellation d'origine protégée .